Dernière mise à jour : 19 juin 2026
1. Éditeur du site
Le site omkaryann.fr est édité par :
- Dénomination : Om Karyann
- Forme juridique : [À COMPLÉTER PAR CARINE — micro-entreprise / EI / autre]
- Représentantes : Carine [Nom à compléter] et Anne [Nom à compléter]
- Adresse du siège : [À COMPLÉTER PAR CARINE — adresse précise à Bédarieux (34600)]
- SIRET : [À COMPLÉTER PAR CARINE]
- Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (si micro-entreprise en franchise de base).
- Email : contact@omkaryann.fr
- Téléphone : [À COMPLÉTER PAR CARINE]
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication est [À COMPLÉTER PAR CARINE — Carine ou Anne], contactable à l’adresse contact@omkaryann.fr.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- IONOS SARL
- 7 place de la Gare — BP 70109
- 57201 Sarreguemines Cedex — France
- Téléphone : 0970 808 911
- Site : www.ionos.fr
4. Délégué à la protection des données (DPO)
Conformément au RGPD, le contact pour toute question relative au traitement de vos données personnelles est :
- Référente RGPD : [À COMPLÉTER PAR CARINE — généralement Carine pour une micro-entreprise]
- Email : contact@omkaryann.fr (objet : « RGPD »)
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site omkaryann.fr (textes, photographies, illustrations, logos, marque Om Karyann, identité visuelle, structure du site) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable d’Om Karyann est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Crédits
- Conception graphique et développement : [À COMPLÉTER — prestataire éventuel]
- Photographies et illustrations : Om Karyann, banques d’images libres de droits, images générées par IA (Midjourney) — usage commercial autorisé.
- Polices d’écriture : Italiana, Marcellus, Jost — servies via Bunny Fonts (RGPD-friendly, sans cookie ni transmission de données).
7. Médiation de la consommation
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel.
Médiateur désigné : [À COMPLÉTER PAR CARINE — par exemple : CNPM Médiation Consommation, 27 avenue de la Libération — 42400 Saint-Chamond — cnpm-mediation-consommation.eu].
Plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Base légale : Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), article 6-III.